Déposée le 17 juillet 2008 par DAULEUX Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « UNE HISTOIRE BIO »
Le déposant est DAULEUX Bertrand domicilié(e) 23, rue Claude Bernard,35000 RENNES - 35000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAULEUX Bertrand domicilié(e) 23, rue Claude Bernard,35000 RENNES - 35000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAULEUX Bertrand - 23, rue Claude Bernard,35000 RENNES - 35000 - France
DAULEUX Bertrand - 23, rue Claude Bernard,35000 RENNES - 35000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : produits issus de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages : produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produit qui en sont issus.
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool= produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques= produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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